Présentation officielle des NUC
Ci-après la présentation des NUC émanant de la DDTM de Charente Maritime à diffuser largement.
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Actualités Armateurs
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Engagements SURVITEC GROUP
Ci-après les engagements de SURVITEC Group faisant suite à notre réunion du 10 décembre 2014.
A noter qu'une première rencontre entre SURVITEC et les Armateurs se tiendra le 10 février 2015 à MARSEILLE.
Comptage et enregistrement des personnes à bord
Prochaine mise en oeuvre d'une directive relative au décompte des passagers, voir ci-après.
Modification de la liste des espaces naturels protégés soumis à la taxe BARNIER
Au 1er juillet 2013, la liste des espaces naturels soumis à la taxe BARNIER évolue.
Nous vous rappelons les coordonnées d'un consultant extérieur oeuvrant dans le domaine maritime et portuaire, pouvant vous accompagner et vous conseiller : Julien BELDA au 06 63 01 24 17
Instruction fiscale du 25 juin 2013 relative à la TVA
Une nouvelle instruction fiscale vient d'être publiée précisant le champ d'application de la TVA applicable à nos activités.
CR Réunion du 02 avril 2013 à Paris
Réunion qui s'est tenue au sein de la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer.
